A la suite de l’exercice RAMOGEPOL 23, les procureurs de la zone RAMOGE se sont réunis le 11 mai dernier à Toulon pour discuter des réponses judiciaires en matière de pollution atmosphérique émise par les navires.
Ainsi, M. Michel SASTRE, premier vice-procureur de Marseille ; Mme Emmanuelle CARNIELLO, substitut du procureur général de Monaco ; et M. Paolo D’OVIDIO, procureur adjoint de Gênes ont pu échanger sur les dispositions juridiques de chaque Etat et sur les modalités des contrôles opérés.
Animée par M. Paul GIRAUD, professeur de droit privé à l’Université de Poitiers, cette discussion a mis en lumière les points communs et les spécificités des règlementations nationales en vigueur pour faire face à l’intérêt grandissant de cette problématique, eu égard au développement du trafic maritime et notamment des activités de croisière.
Retrouvez le podcast de cette réunion :
